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MENTIONS LÉGALES 2017-04-12T17:17:16+00:00

MENTIONS LÉGALES

 

POLITIQUES D’ACHAT

Le site Internet www.ericjhughes.com (‘le Site’) est exploité par l’entreprise Abeille Création Inc. agissant pour l’artiste peintre professionnel canadien Eric J. Hughes. L’adresse URL pour le Site est : https://www.ericjhughes.com. L’adresse postale pour le Site est : Abeille Création Inc., 42, rue De Normandie, Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1R4 Canada. Les politiques d’achat qui apparaissent ci-dessous constituent un contrat entre vous et Abeille Création Inc. y, et régissent l’utilisation du Site.

CONDITIONS D’UTILISATION

Lieu d’exploitation du Site

Abeille Création Inc. exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada. Toute réclamation relative au Site et aux éléments qu’il contient, ou découlant de l’utilisation du Site, est régie par les lois applicables dans la province du Québec.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en dollars canadiens et sont sujet à changement sans préavis.

Abeille Création Inc. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les frais d’expédition et de manutention, ainsi que les taxes de vente applicables, ne sont pas inclus dans les prix indiqués. Les produits demeurent la propriété de Abeille Création Inc. jusqu’au paiement complet.

Le montant minimum de toute commande sur notre site Internet est de 75 $ canadien.

Vous pouvez faire votre paiement:

  • Par transaction sécurisé en ligne avec PayPal;
  • Par chèque ou mandat poste, uniquement pour les clients résidents au Québec;
  • Carte de crédit Visa ou Mastercard, paiement par téléphone;

Avant toute livraison de produits, votre paiement doit être complet et accepté selon les termes de l’entente conclue.

Pour des renseignements:

  • Par téléphone: 514.967.6436      
  • Par courrier électronique: atelier@ericjhughes.com

Taxes de vente (Canada et États-Unis)

Pour les commandes expédiées dans les provinces du Québec, de la Nouvelle-Écosse, de Terre-Neuve et Labrador, et du Nouveau-Brunswick, les taxes de vente fédérale et provinciale, ou la taxe de vente harmonisée, s’applique(nt). Pour les autres provinces ou territoires canadiens, seule la taxe de vente fédérale s’applique.

Les commandes expédiées aux États-Unis ne sont soumises à aucune taxe de vente.

Frais de douane (International)

Abeille Création Inc. ne facture aucun droit de douane sur les expéditions internationales. Nous ne sommes pas responsables des frais de douane additionnels pouvant être éventuellement exigés. Nous vous recommandons de consulter votre bureau de douanes ou de poste local pour plus d’information.

Expédition par Postes Canada

L’expédition, la manutention et l’assurance sont gratuites pour le Canada. Pour toute autre destination, les frais d’expéditions vous seront communiqués par courriel. Veuillez compter approximativement 10 jours ouvrables pour le Canada, 15 jours ouvrables pour les États-Unis et 6 à 8 semaines pour toute autre destination.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Nous livrons partout dans le monde. L’expédition par transporteur express (JetWorldwide ou UPS) est également disponible : veuillez nous contacter pour obtenir une estimation des coûts et délais de livraison.

Nos heures d’ouverture sont de 9H à 16H, du lundi au vendredi.

La livraison de votre commande est sujette aux règles du transporteur utilisé par Abeille Création Inc. Si vous êtes absent au moment de la livraison à l’adresse prévue, il est de votre responsabilité de récupérer votre colis selon les instructions fournies par le transporteur.

Retour de produits

Toutes les ventes sont fermes et définitives.

Droit d’auteur

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.mandalart.ca sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et ce, pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de l’artiste auteur Eric J. Hughes ou Abeille Création Inc. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site de Abeille Création Inc. est strictement interdite.

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